FORMAT / INFORMATIONS GENERALES
• Carnet sanitaire livré en version word (.rtf) - 75 Pages – couleur
• Plan de surveillance format Excel
• Réglementation format .pdf
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PARTIE REGLEMENTATION
Arrêtés
• Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chade sanitaire
• Arrêté du 17 avril 2009 définissant les caractéristiques thermiques minimales des bâtiments d’habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion
• Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public
• Arrêté du 13 décembre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2921 Installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air
• Arrêté du 13 décembre 2004 relatif aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 2921
• Arrêté du 19 juin 2000 modifiant l’arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources d’eaux minérales
Circulaires, notes
• Circulaire DGS/EA4/2010/448 du 21 décembre 2010 (PDF - 161.8 ko) relative aux missions des Agences régionales de santé dans la mise en œuvre de l’arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire
• Circulaire du 27 juillet 2010 relative à la prévention des risques infectieux et notamment de la légionellose dans les bains à remous (spas) à usage collectif et recevant du public
• Note de service DGS/EA4/2009/167 du 19 juin 2009 (PDF - 132.8 ko) relative à la désinfection des réseaux d’eau chaude sanitaire par injection de produits à base de peroxyde d’hydrogène et de sels d’argent
• Circulaire interministérielle DGS/SD7A/DSC/DGUHC/DGE/DPPR/126 du 3 avril 2007 (PDF - 41.6 ko) relative à la mise en œuvre de l’arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public
(Annexes techniques) (PDF - 66 ko)
• Circulaire du 28 septembre 2006 relative aux mesures compensatoires en cas d’impossibilité technique ou économique de réaliser l’arrêt annuel de l’installation pour nettoyage et désinfection
• Circulaire DGS/DPPR/DGSNR/DRT n° 2006/213 du 15 mai 2006 relative aux modalités d’organisation des services de l’Etat en cas de survenue de cas groupés de légionellose
• Note d’information DGS/SD7A n° 2005/1628 du 15 décembre 2005 (PDF - 18.6 ko) relative à l’abrogation de la circulaire DGS n° 97/311 du 24 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose et actualisation de ses annexes
• Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées
• Circulaire DHOS/E4/DGS/SD7A/2005/417 du 9 septembre 2005 relative au guide technique de l’eau dans les établissements de santé
• Circulaire DGS/SD5C/SD7A/DESUS/2005/323 du 11 juillet 2005 relative à la diffusion du guide d’investigation et d’aide à la gestion d’un ou plusieurs cas de légionellose
Annexe : Le risque lié aux légionelles - Guide d’investigation et d’aide à la gestion (PDF - 540 ko) (1er juillet 2005)
• Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/2005/286 du 20 juin 2005 relative au référentiel d’inspection des mesures de prévention des risques liés aux légionelles dans les établissements de santé
PARTIE CARNET SANITAIRE
3.1. PROCEDURE CTA
3.2. FICHE CTA
3.3. JOURNAL D’INTERVENTION
3.4. JOURNAL D’INTERVENTION POUVANT CONDUIRE TEMPORAIREMENT DES BRAS MORTS OU DESORDRES SANITAIRES
3.5. JOURNAL DES VERIFICATIONS DES CTA
3.6. JOURNAL DES MODIFICATIONS SUR CTA
3.7. PROCEDURE NETTOYAGE MECANIQUE CTA
3.8. PROCEDURE DESINFECTION CTA
3.9. FICHE DESINFECTION - PAGE 1 / 2
3.10. FICHE DESINFECTION -PAGE 2 / 2
3.10.1. RECOMMANDATIONS SUIVI AIR
4.1.1. MAINTENANCE EXPLOITATION RESEAU D’EAU
4.1.1.1. PROCEDURE VIDANGE
4.1.1.2. PROCEDURE INCIDENTS
4.1.1.3. FICHE INCIDENT
4.1.2. JOURNAL DES INTERVENTIONS
4.1.2.1. JOURNAL D’INTERVENTION POUVANT CONDUIRE TEMPORAIREMENT DES BRAS MORTS
4.1.3. PRODUCTIONS D'EAU CHAUDE SANITAIRE
4.1.3.1. FICHE DE SUIVI PRODUCTION ECS
4.1.4. ELEMENTS PERIPHERIQUES ET EQUIPEMENTS PARTICULIERS
4.1.4.1. FICHE DE SUIVI ELEMENTS PERIPHERIQUES
4.1.5. TRAITEMENTS CURATIFS ET APPAREILS DE TRAITEMENT D’EAU
4.1.5.1. PROCEDURE DESINFECTION
4.1.5.2. FICHE DESINFECTION - PAGE 1 / 2
4.1.5.3. FICHE DESINFECTION -PAGE 2 / 2
4.1.5.4. PROCEDURE GROUPES INJECTION
4.1.5.5. FICHE TRAITEMENT INJECTION
4.1.5.6. PROCEDURE ADOUCISSEUR
4.1.5.7. FICHE TRAITEMENT ADOUCISSEUR
4.1.5.8. JOURNAL INTERVENTIONS ADOUCISSEUR
4.1.5.9. JOURNAL INTERVENTIONS INJECTION
4.1.6. RELEVES DES VOLUMES D’EAU CONSOMMES
4.1.6.1. RELEVE DES CONSOMMATIONS D’EAU
4.1.7. SURVEILLANCE DU PARAMETRE “TEMPERATURE”
4.1.8. SURVEILLANCE DU PARAMETRE “LEGIONELLES”
4.1.8.1. ANALYSES D’EAU ET SUIVIS DE L’ETABLISSEMENT
4.1.8.1.1. FREQUENCES DES ANALYSES BACTERIOLOGIQUES
4.1.8.1.2. FREQUENCES DES ANALYSES DE PLOMB
4.1.8.1.3. NORMES ET METHODES D’ANALYSES
4.1.8.1.4. PROCEDURE CAMPAGNE ANALYSE
4.1.8.1.5. FICHE CAMPAGNE ANALYSE EAU
4.1.8.2. PROCEDURE PRELEVEMENT ANALYSE EAU
4.1.8.3. PROCEDURE PRELEVEMENT LEGIONELLA PAGE 1/2
4.1.8.3.1. GENERALITES
4.1.8.3.2. FREQUENCE DES PRELEVEMENTS EN VUE DE L'ANALYSE DES LEGIONELLES.
4.1.8.3.3. MODALITES DE PRELEVEMENTS EN VUE DE L'ANALYSE DES LEGIONELLES.
4.1.8.3.4. MODALITES DE PRELEVEMENTS EN VUE DE VERIFICATION DE L’EFFICACITE D’UN TRAITEMENT CHOC
4.1.8.4. PROCEDURE PRELEVEMENT LEGIONELLA PAGE 2/2
4.1.8.4.1. LABORATOIRE EN CHARGE DE L'ANALYSE DES LEGIONELLES.
4.1.8.4.2. RESULTATS DE L'ANALYSE DES LEGIONELLES.
4.1.8.4.3. PRELEVEMENTS ET ANALYSES SUPPLEMENTAIRES.
4.1.8.5. FICHE PRELEVEMENT ANALYSE EAU
4.1.8.6. RECAPITULATIF ANALYSES LEGIONELLES
4.1.8.7. RECAPITULATIF FLORE TOTALE
4.1.8.8. RECAPITULATIF ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUE
4.1.9. CONTRATS DE MAINTENANCE
4.1.10. RECOMMANDATIONS SANITAIRE EAU
4.1.10.1. DISTRIBUTION D’EAUX RESEAUX GENERAUX
4.1.10.2. PRODUCTION ECS
4.1.10.3. ELEMENTS PERIPHERIQUES ET EQUIPEMENTS PARTICULIERS
4.1.10.4. TRAITEMENTS CURATIFS DES RESEAUX
4.1.10.5. APPAREILS DE TRAITEMENT D’EAU
4.1.10.6. SURVEILLANCE DU PARAMETRE « LEGIONELLES »
6.1.1.1.1. LEXIQUE.
PLAN DE SURVEILLANCE
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